Recherche de questions (9^e législature)

• 17 août 1992

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  Question écrite n° 60932 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Psychologues scolaires

  Question sans réponse
• 17 août 1992

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  Question écrite n° 60931 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Psychologues

  Titre : Exercice de la profession

  Question sans réponse
• 17 août 1992

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  Question écrite n° 60930 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Psychologues scolaires

  Question sans réponse
• 17 août 1992

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  Question écrite n° 60929 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Deportes internes et resistants

  Question sans réponse
• 17 août 1992

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  Question écrite n° 60928 de M. Pierna Louis

  Rubrique : Tourisme et loisirs

  Titre : Centres de vacances et de loisirs

  Question sans réponse
• 17 août 1992

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  Question écrite n° 60925 de M. Duromea Andr�

  Rubrique : Elections et referendums

  Titre : Vote par procuration

  Question sans réponse
• 17 août 1992

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  Question écrite n° 60923 de M. Poujade Robert

  Rubrique : Circulation routiere

  Titre : Reglementation et securite

  Question sans réponse
• 17 août 1992

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  Question écrite n° 60921 de M. Raynal Pierre

  Rubrique : Elections et referendums

  Titre : Vote par procuration

  Question sans réponse
• 17 août 1992

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  Question écrite n° 60919 de M. Houssin Pierre-R�my

  Rubrique : Electricite et gaz

  Titre : Facturation : Charente

  Question sans réponse
• 17 août 1992

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  Question écrite n° 60918 de M. Chamard Jean-Yves

  Rubrique : Permis de conduire

  Titre : Reglementation

  Question sans réponse