Recherche de questions (9^e législature)

• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60554 de M. de Gaulle Jean

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60553 de M. Rimbault Jacques

  Rubrique : Fonctionnaires et agents publics

  Titre : Psychologues

  Question sans réponse
• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60552 de M. Dubernard Jean-Michel

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse
• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60551 de M. Pelchat Michel

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60550 de M. Audinot Gautier

  Rubrique : Communes

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60549 de M. L�onard G�rard

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Libre circulation des personnes et des biens

  Question sans réponse
• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60548 de M. de Charette Herv�

  Rubrique : Papiers d'identite

  Titre : Carte nationale d'identite

  Question sans réponse
• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60547 de M. Godfrain Jacques

  Rubrique : Electricite et gaz

  Titre : EDF et GDF

  Question sans réponse
• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60546 de M. Longuet G�rard

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60545 de M. Drut Guy

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Politique de la vieillesse

  Question sans réponse