Recherche de questions (9^e législature)

• 13 juillet 1992

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  Question écrite n° 59929 de M. Laurain Jean

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 13 juillet 1992

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  Question écrite n° 59928 de M. Proveux Jean

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Diabete

  Question sans réponse
• 13 juillet 1992

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  Question écrite n° 59927 de M. Gambier Dominique

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 13 juillet 1992

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  Question écrite n° 59926 de M. Briand Maurice

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 13 juillet 1992

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  Question écrite n° 59925 de M. Queyranne Jean-Jack

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 13 juillet 1992

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  Question écrite n° 59923 de M. Millet Gilbert

  Rubrique : Elections et referendums

  Titre : Vote par procuration

  Question sans réponse
• 13 juillet 1992

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  Question écrite n° 59922 de M. Bosson Bernard

  Rubrique : Police

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 13 juillet 1992

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  Question écrite n° 59921 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Handicapes

  Titre : CAT et etablissements

  Question sans réponse
• 13 juillet 1992

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  Question écrite n° 59919 de M. Alphandery Edmond

  Rubrique : Logement

  Titre : Allocations de logement

  Question sans réponse
• 13 juillet 1992

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  Question écrite n° 59918 de M. Lajoinie Andr�

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Allocation de rentree scolaire

  Question sans réponse