Recherche de questions (9^e législature)

• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5757 de M. Rufenacht Antoine

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Soudan

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5756 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Enseignants francais a l'etranger

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5755 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5754 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Malgre nous

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5753 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Education nationale, jeunesse et sports : services exterieurs

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• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5752 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Francais : ressortissants

  Titre : Nationalite francaise

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5751 de M. Millon Charles

  Rubrique : Bois et forets

  Titre : Emploi et activite

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5750 de M. Meylan Michel

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports : budget

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5749 de Mme Piat Yann

  Rubrique : Retraites complementaires

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5747 de M. Andr� Ren�

  Rubrique : Lait et produits laitiers

  Titre : Beurre

  Question sans réponse