Recherche de questions (9^e législature)

• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5442 de M. Castor �lie

  Rubrique : DOM-TOM

  Titre : Guyane : armee

  Question sans réponse
• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5441 de M. Cartelet Michel

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Sport scolaire et universitaire

  Question sans réponse
• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5440 de M. Capet Andr�

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Etablissements : Nord

  Question sans réponse
• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5439 de M. Bouquet Jean-Pierre

  Rubrique : Jeunes

  Titre : Emploi

  Question sans réponse
• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5438 de M. Bataille Christian

  Rubrique : Agro-alimentaire

  Titre : Betteraves : Nord

  Question sans réponse
• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5437 de M. Bouquet Jean-Pierre

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Cotisations

  Question sans réponse
• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5436 de Mme Bouchardeau Huguette

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Majorations des pensions

  Question sans réponse
• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5435 de M. Autexier Jean-Yves

  Rubrique : Fonctionnaires et agents publics

  Titre : Carriere

  Question sans réponse
• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5434 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Maitres auxiliaires

  Question sans réponse
• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5433 de M. Hollande Fran�ois

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse