Recherche de questions (9^e législature)

• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57160 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Risques technologiques

  Titre : Dechets radioactifs

  Question sans réponse
• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57159 de M. Reymann Marc

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57157 de M. Tenaillon Paul-Louis

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57156 de M. Barnier Michel

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57155 de M. Hyest Jean-Jacques

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Personnel de direction

  Question sans réponse
• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57154 de M. Houssin Pierre-R�my

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Medecine scolaire

  Question sans réponse
• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57153 de M. Dimeglio Willy

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Politique a l'egard des retraites

  Question sans réponse
• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57152 de M. Mestre Philippe

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Education nationale et culture : personnel

  Question sans réponse
• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57151 de M. Hyest Jean-Jacques

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57150 de M. Dimeglio Willy

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse