Recherche de questions (9^e législature)

• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56809 de M. Baeumler Jean-Pierre

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Allocation aux adultes handicapes

  Question sans réponse
• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56808 de M. Roger-Machart Jacques

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Equipement, logement et transports : personnel

  Question sans réponse
• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56807 de M. Cozan Jean-Yves

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Equipement, logement et transports : personnel

  Question sans réponse
• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56806 de M. Boulard Jean-Claude

  Rubrique : Risques technologiques

  Titre : Dechets radioactifs

  Question sans réponse
• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56805 de M. Jonemann Alain

  Rubrique : Risques technologiques

  Titre : Dechets radioactifs

  Question sans réponse
• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56804 de M. Lagorce Pierre

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse
• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56803 de M. Perrut Francisque

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56802 de M. Santini Andr�

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56801 de M. Dolez Marc

  Rubrique : Ceremonies publiques et fetes legales

  Titre : Commemorations

  Question sans réponse
• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56800 de M. Calloud Jean-Paul

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Maitres auxiliaires

  Question sans réponse