Mme Martine David

Socialiste

Rhône (13^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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9 octobre 2002

Question au Gouvernement n° 27 de Mme Martine David

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Question posée en séance
23 janvier 2002

Question au Gouvernement n° 3248 de Mme Martine David

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Question posée en séance
30 juillet 2001

Question écrite n° 64622 de Mme Martine David

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 29 octobre 2001
2 juillet 2001

Question écrite n° 63346 de Mme Martine David

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
2 juillet 2001

Question écrite n° 63345 de Mme Martine David

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afghanistan

Réponse publiée le 6 août 2001
2 juillet 2001

Question écrite n° 63206 de Mme Martine David

Rubrique : politique extérieure

Titre : Amérique latine

Question sans réponse
18 juin 2001

Question écrite n° 62470 de Mme Martine David

Rubrique : emploi

Titre : insertion professionnelle

Réponse publiée le 25 février 2002
11 juin 2001

Question écrite n° 62086 de Mme Martine David

Rubrique : handicapés

Titre : allocation compensatrice

Question sans réponse
4 juin 2001

Question écrite n° 61784 de Mme Martine David

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 3 décembre 2001
16 mai 2001

Question au Gouvernement n° 2780 de Mme Martine David

Rubrique : enseignement

Titre : ZEP

Question posée en séance

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