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Mercredi 9 avril 2014Session 2013 – 2014
Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 10, 40 A à 43 et 44 à 48 du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Pierre Léautey, rapporteur)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Fuchs, dont la reconduction dans ses fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) est envisagée par M. le Président de la République, et vote sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Armand, inspectrice générale de l'éducation nationale, sur le rapport au ministre de l'Éducation nationale intitulé « Agir contre le décrochage scolaire »
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Camou, président de la Fédération française de rugby
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, tendant à harmoniser les taux de TVA applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne (n° 1730) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l'étranger, sur son plan d'actions en faveur de l'enseignement français à l'étranger.
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Mardi 29 octobre 2013Session 2013 – 2014
Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (seconde partie) :
• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :
- Sport, jeunesse et vie associative (Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis)
• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
- Diplomatie culturelle et d'influence (Mme Claudine Schmid, rapporteure pour avis)
Informations relatives à la Commission -
Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean Gachassin, président de la Fédération française de tennis et Gilbert Ysern, directeur général de la fédération et directeur du tournoi de Roland-Garros
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Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la commission présidée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini : « Acte 2 de la vie lycéenne : vers la démocratie lycéenne »
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Audition, ouverte à la presse, de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF), sur les relations entre le mouvement sportif et l'État
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Mardi 16 juillet 2013Session 2012 – 2013
Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public (n° 1114) (M. Marcel Rogemont, rapporteur) examen des articles et des amendements
Présences en réunion
Dordogne (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)