M. Jean-Marie Demange

Union pour un Mouvement Populaire

Moselle (9^e circonscription) | Mandat clos le 17 novembre 2008 (13^e législature)

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14 juin 2005

Question écrite n° 67297 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : communes

Titre : personnel

Réponse publiée le 23 août 2005
7 juin 2005

Question écrite n° 66792 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : bois et forêts

Titre : CRPF

Réponse publiée le 19 juillet 2005
7 juin 2005

Question écrite n° 66674 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 26 juillet 2005
7 juin 2005

Question écrite n° 66607 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : communes

Titre : DGF

Réponse publiée le 4 octobre 2005
7 juin 2005

Question écrite n° 66597 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : dessins et modèles

Réponse publiée le 18 octobre 2005
31 mai 2005

Question écrite n° 66149 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : consommation

Titre : pratiques commerciales

Réponse publiée le 19 juillet 2005
31 mai 2005

Question écrite n° 66061 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 28 février 2006
19 avril 2005

Question écrite n° 63273 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : consommation

Titre : pratiques commerciales

Question sans réponse
19 avril 2005

Question écrite n° 63272 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : communes

Titre : travaux

Réponse publiée le 2 août 2005
29 mars 2005

Question écrite n° 61325 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Question sans réponse

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Questions posées (archives)