• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14479 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux de course

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10287 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9184 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7510 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 28 novembre 2002

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  Question au Gouvernement n° 210 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Crédit lyonnais

  Question posée en séance
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7041 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 6979 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6731 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : baux

  Titre : baux ruraux

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5659 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : congé de fin d'activité

  Réponse publiée le 30 décembre 2002
• 14 octobre 2002

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  Question écrite n° 4697 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC et chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 6 janvier 2003