M. Yves Deniaud

Union pour un Mouvement Populaire

Orne (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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27 janvier 2004

Question écrite n° 32616 de M. Yves Deniaud

Rubrique : travail

Titre : contrats à durée déterminée

Réponse publiée le 30 mars 2004
27 octobre 2003

Question écrite n° 27178 de M. Yves Deniaud

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : détachement

Réponse publiée le 15 décembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20905 de M. Yves Deniaud

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 22 septembre 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20281 de M. Yves Deniaud

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 15 septembre 2003
29 mai 2003

Question au Gouvernement n° 674 de M. Yves Deniaud

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : financement

Question posée en séance
26 mai 2003

Question écrite n° 19007 de M. Yves Deniaud

Rubrique : emploi

Titre : insertion professionnelle

Réponse publiée le 27 janvier 2004
28 avril 2003

Question écrite n° 17356 de M. Yves Deniaud

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation parentale d'éducation

Réponse publiée le 1er décembre 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15470 de M. Yves Deniaud

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 9 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15387 de M. Yves Deniaud

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 20 avril 2004
24 mars 2003

Question écrite n° 14791 de M. Yves Deniaud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : stations-service

Réponse publiée le 2 juin 2003

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M. Yves Deniaud

Questions posées (archives)