Projet de loi de finances pour 2012 :
Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative : 2
• Sport (M. Bernard Depierre, rapporteur pour avis)
Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Culture : 15
• Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Patrick Bloche, rapporteur pour avis)
• Patrimoines (Mme Sophie Delong, rapporteure pour avis)
Examen pour avis, ouvert à la presse, des crédits de la mission Enseignement scolaire : 26
• Enseignement scolaire (MM. Xavier Breton et Gérard Gaudron, rapporteurs pour avis)
• Enseignement professionnel (M. Dominique Le Mèner, rapporteur pour avis)
Information relative à la commission 39
Amendements examinés par la commission 40
Présences en réunion 41

Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 3324) (M. Jean Leonetti, rapporteur)
Présences en réunion

Examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 3324) (M. Jean Leonetti, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion 62

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Bernard Depierre relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 (n° 3149) (M. Bernard Depierre, rapporteur)
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Genevois, président de l'Agence française de lutte contre le dopage
Informations relatives à la commission 16
Présences en réunion 18

Audition, ouverte à la presse, de Mme Chantal Jouanno, ministre des sports
Présences en réunion

Projet de loi de finances pour 2011 :
• Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les crédits du sport de la mission Sport, jeunesse et vie associative 2
• Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :
- Sport (M. Bernard Depierre, rapporteur pour avis) 19
Présences en réunion 23

Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (n° 2400) (M. Thierry Mariani, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission

Examen du projet de loi portant réforme des juridictions financières (n° 2001) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (n° 2400) (M. Thierry Mariani, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission

Suite de l'examen du projet de loi portant réforme des retraites (n° 2760) (M. Denis Jacquat, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion