• 28 janvier 2004

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  Question au Gouvernement n° 1114 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : sports

  Titre : dopage

  Question posée en séance
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32534 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 28 décembre 2004
• 20 janvier 2004

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  Question orale sans débat n° 563 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 21 janvier 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30361 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : caisses des travailleurs non salariés

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30360 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitations

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29905 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : libre circulation des marchandises

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29846 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : emploi

  Titre : chèque emploi service

  Réponse publiée le 25 mai 2004
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29476 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : liquidation des pensions

  Question sans réponse
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29216 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : suppression

  Réponse publiée le 13 avril 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27745 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 19 octobre 2004