M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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26 décembre 2006

Question écrite n° 114780 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : contrats de projets État-régions

Réponse publiée le 10 avril 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114779 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : contrats de projets État-régions

Réponse publiée le 27 février 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114778 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : contrats de projets État-régions

Réponse publiée le 10 avril 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114715 de M. Léonce Deprez

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 6 février 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114700 de M. Léonce Deprez

Rubrique : famille

Titre : adoption

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114699 de M. Léonce Deprez

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : décharges sauvages

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114505 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique d'aménagement du territoire

Réponse publiée le 10 avril 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114480 de M. Léonce Deprez

Rubrique : emploi

Titre : ANPE

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question orale sans débat n° 1782 de M. Léonce Deprez

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 20 décembre 2006
12 décembre 2006

Question écrite n° 113086 de M. Léonce Deprez

Rubrique : cultes

Titre : perspectives

Réponse publiée le 6 février 2007

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M. Léonce Deprez

Questions posées (archives)