M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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26 mars 2001

Question écrite n° 59339 de M. Léonce Deprez

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 4 juin 2001
26 mars 2001

Question écrite n° 59338 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : équilibre financier

Question sans réponse
26 mars 2001

Question écrite n° 59337 de M. Léonce Deprez

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : culture et communication : personnel

Réponse publiée le 21 mai 2001
26 mars 2001

Question écrite n° 59331 de M. Léonce Deprez

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Réponse publiée le 4 juin 2001
26 mars 2001

Question écrite n° 59330 de M. Léonce Deprez

Rubrique : agriculture

Titre : agrobiologie

Réponse publiée le 2 juillet 2001
26 mars 2001

Question écrite n° 59329 de M. Léonce Deprez

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : comptes courants

Question sans réponse
26 mars 2001

Question écrite n° 59327 de M. Léonce Deprez

Rubrique : postes

Titre : recommandés

Réponse publiée le 25 juin 2001
26 mars 2001

Question écrite n° 59326 de M. Léonce Deprez

Rubrique : Etat

Titre : conseil des ministres

Réponse publiée le 30 avril 2001
26 mars 2001

Question écrite n° 59325 de M. Léonce Deprez

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : prime pour l'emploi

Réponse publiée le 27 août 2001
26 mars 2001

Question écrite n° 59324 de M. Léonce Deprez

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Réponse publiée le 12 novembre 2001

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