M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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5 mars 2001

Question écrite n° 58472 de M. Léonce Deprez

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : culture

Réponse publiée le 7 mai 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58362 de M. Léonce Deprez

Rubrique : associations

Titre : terrain d'entente

Réponse publiée le 7 mai 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58295 de M. Léonce Deprez

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : lieux de mémoire

Réponse publiée le 7 mai 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58294 de M. Léonce Deprez

Rubrique : entreprises

Titre : création

Réponse publiée le 21 mai 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58293 de M. Léonce Deprez

Rubrique : entreprises

Titre : création

Réponse publiée le 21 mai 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58292 de M. Léonce Deprez

Rubrique : Etat

Titre : gouvernement

Question sans réponse
26 février 2001

Question écrite n° 58291 de M. Léonce Deprez

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 9 juillet 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58290 de M. Léonce Deprez

Rubrique : environnement

Titre : ADEME

Réponse publiée le 28 mai 2001
19 février 2001

Question écrite n° 57979 de M. Léonce Deprez

Rubrique : justice

Titre : chambres régionales des comptes

Réponse publiée le 21 mai 2001
19 février 2001

Question écrite n° 57978 de M. Léonce Deprez

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse

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