M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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12 septembre 2006

Question écrite n° 103791 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sécurité routière

Titre : réglementation

Réponse publiée le 30 janvier 2007
12 septembre 2006

Question écrite n° 103730 de M. Léonce Deprez

Rubrique : recherche

Titre : agriculture

Réponse publiée le 26 décembre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103729 de M. Léonce Deprez

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 17 octobre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103728 de M. Léonce Deprez

Rubrique : administration

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 19 décembre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103727 de M. Léonce Deprez

Rubrique : administration

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
12 septembre 2006

Question écrite n° 103726 de M. Léonce Deprez

Rubrique : administration

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 19 décembre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103725 de M. Léonce Deprez

Rubrique : administration

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
12 septembre 2006

Question écrite n° 103724 de M. Léonce Deprez

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 24 avril 2007
12 septembre 2006

Question écrite n° 103723 de M. Léonce Deprez

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 31 octobre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103722 de M. Léonce Deprez

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 26 décembre 2006

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M. Léonce Deprez

Questions posées (archives)