M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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12 septembre 2006

Question écrite n° 103605 de M. Léonce Deprez

Rubrique : État

Titre : réforme

Réponse publiée le 20 mars 2007
12 septembre 2006

Question écrite n° 103604 de M. Léonce Deprez

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : voirie

Question sans réponse
12 septembre 2006

Question écrite n° 103603 de M. Léonce Deprez

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : voirie

Question sans réponse
12 septembre 2006

Question écrite n° 103602 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurances

Titre : assurance responsabilité civile médicale

Question sans réponse
12 septembre 2006

Question écrite n° 103344 de M. Léonce Deprez

Rubrique : propriété

Titre : immeubles

Question sans réponse
22 août 2006

Question écrite n° 102517 de M. Léonce Deprez

Rubrique : administration

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 19 décembre 2006
22 août 2006

Question écrite n° 102501 de M. Léonce Deprez

Rubrique : administration

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 19 décembre 2006
22 août 2006

Question écrite n° 102446 de M. Léonce Deprez

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : bicyclettes

Réponse publiée le 3 avril 2007
22 août 2006

Question écrite n° 102445 de M. Léonce Deprez

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 19 septembre 2006
22 août 2006

Question écrite n° 102343 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Réponse publiée le 14 novembre 2006

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M. Léonce Deprez

Questions posées (archives)