M. Bernard Derosier

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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25 septembre 2007

Question écrite n° 5523 de M. Bernard Derosier

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 15 janvier 2008
24 juillet 2007

Question écrite n° 1507 de M. Bernard Derosier

Rubrique : sécurité routière

Titre : radars

Réponse publiée le 25 décembre 2007
13 février 2007

Question orale sans débat n° 1871 de M. Bernard Derosier

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 14 février 2007
6 février 2007

Question écrite n° 117966 de M. Bernard Derosier

Rubrique : départements

Titre : conseils généraux

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114902 de M. Bernard Derosier

Rubrique : sécurité routière

Titre : contraventions

Question sans réponse
22 novembre 2006

Question au Gouvernement n° 3029 de M. Bernard Derosier

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers

Question posée en séance
8 novembre 2006

Question au Gouvernement n° 2980 de M. Bernard Derosier

Rubrique : droit pénal

Titre : procédure pénale

Question posée en séance
17 octobre 2006

Question écrite n° 106984 de M. Bernard Derosier

Rubrique : santé

Titre : épilepsie

Question sans réponse
17 octobre 2006

Question écrite n° 106983 de M. Bernard Derosier

Rubrique : consommation

Titre : pratiques commerciales

Réponse publiée le 28 novembre 2006
26 septembre 2006

Question écrite n° 104816 de M. Bernard Derosier

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Réponse publiée le 14 novembre 2006

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M. Bernard Derosier

Questions posées (archives)