• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16916 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Israël et territoires palestiniens

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16289 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16288 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15885 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : services départementaux d'incendie et de secours

  Question close sans réponse le 13 janvier 2004
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15652 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : services départementaux d'incendie et de secours

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15640 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : presse et livres

  Titre : aides de l'État

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 31 mars 2003

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  Question orale sans débat n° 255 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants maternels

  Réponse publiée le 2 avril 2003
• 10 mars 2003

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  Question écrite n° 13673 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 10 mars 2003

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  Question écrite n° 13505 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : services départementaux d'incendie et de secours

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13181 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : filière socio-éducative

  Réponse publiée le 6 octobre 2003