M. Claude Desbons

Socialiste

Gers (1^re circonscription) | Mandat clos le 24 septembre 2001 (11^e législature)

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1er novembre 1999

Question écrite n° 36646 de M. Claude Desbons

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : assurance personnelle

Réponse publiée le 9 avril 2001
12 avril 1999

Question écrite n° 28234 de M. Claude Desbons

Rubrique : papiers d'identité

Titre : renouvellement

Réponse publiée le 21 juin 1999
1er mars 1999

Question écrite n° 25872 de M. Claude Desbons

Rubrique : TVA

Titre : suppression

Réponse publiée le 2 août 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24308 de M. Claude Desbons

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 10 mai 1999
14 décembre 1998

Question écrite n° 22746 de M. Claude Desbons

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 22 février 1999
19 octobre 1998

Question écrite n° 20390 de M. Claude Desbons

Rubrique : défense

Titre : réservistes

Réponse publiée le 11 janvier 1999
21 septembre 1998

Question écrite n° 19299 de M. Claude Desbons

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : éducateurs

Réponse publiée le 9 novembre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 18910 de M. Claude Desbons

Rubrique : enseignement supérieur : personnel

Titre : logement

Réponse publiée le 30 novembre 1998
22 avril 1998

Question orale sans débat n° 303 de M. Claude Desbons

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Réponse publiée le 29 avril 1998
20 avril 1998

Question écrite n° 13244 de M. Claude Desbons

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : maîtres auxiliaires

Réponse publiée le 1er juin 1998

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M. Claude Desbons

Questions posées (archives)