• 19 juillet 2005

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  Question écrite n° 70399 de M. Michel Destot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 23 août 2005
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 68140 de M. Michel Destot

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 17 mai 2005

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  Question écrite n° 65311 de M. Michel Destot

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : journée de solidarité

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 61059 de M. Michel Destot

  Rubrique : étrangers

  Titre : demandeurs d'asile

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 2 décembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1731 de M. Michel Destot

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Question posée en séance
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32440 de M. Michel Destot

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28824 de M. Michel Destot

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26199 de M. Michel Destot

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24686 de M. Michel Destot

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24589 de M. Michel Destot

  Rubrique : environnement

  Titre : conservatoires régionaux d'espaces naturels

  Réponse publiée le 24 novembre 2003