• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73293 de M. Marc Dolez

  Rubrique : défense

  Titre : personnel civil

  Question sans réponse
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72828 de M. Marc Dolez

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 28 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1674 de M. Marc Dolez

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 30 janvier 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72021 de M. Marc Dolez

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71927 de M. Marc Dolez

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71277 de M. Marc Dolez

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Question sans réponse
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 70937 de M. Marc Dolez

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 70861 de M. Marc Dolez

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Question sans réponse
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70605 de M. Marc Dolez

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70604 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 18 février 2002