• 18 juin 2001

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  Question écrite n° 62402 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : médecins scolaires

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61749 de M. Marc Dolez

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61747 de M. Marc Dolez

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi consolidé

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61746 de M. Marc Dolez

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61664 de M. Marc Dolez

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : pharmacies mutualistes

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59702 de M. Marc Dolez

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : sang

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 2 avril 2001

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  Question écrite n° 59549 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement technique et professionnel : personnel

  Titre : PLP

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 2 avril 2001

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  Question écrite n° 59437 de M. Marc Dolez

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : majoration pour conjoint à charge

  Question sans réponse
• 2 avril 2001

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  Question écrite n° 59436 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 26 mars 2001

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  Question écrite n° 59262 de M. Marc Dolez

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse