M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine

Nord (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 avril 2000

Question écrite n° 44812 de M. Marc Dolez

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 12 mars 2001
10 avril 2000

Question écrite n° 44811 de M. Marc Dolez

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 10 juillet 2000
10 avril 2000

Question écrite n° 44810 de M. Marc Dolez

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 14 août 2000
10 avril 2000

Question écrite n° 44809 de M. Marc Dolez

Rubrique : sécurité sociale

Titre : travailleurs de la mine

Question sans réponse
10 avril 2000

Question écrite n° 44783 de M. Marc Dolez

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 19 juin 2000
10 avril 2000

Question écrite n° 44782 de M. Marc Dolez

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 19 mars 2001
10 avril 2000

Question écrite n° 44781 de M. Marc Dolez

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Réponse publiée le 3 juillet 2000
10 avril 2000

Question écrite n° 44780 de M. Marc Dolez

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 5 juin 2000
3 avril 2000

Question écrite n° 44345 de M. Marc Dolez

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Question sans réponse
3 avril 2000

Question écrite n° 44344 de M. Marc Dolez

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Question sans réponse

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