M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 septembre 2002

Question écrite n° 3399 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Réponse publiée le 11 novembre 2002
23 septembre 2002

Question écrite n° 3088 de M. René Dosière

Rubrique : bois et forêts

Titre : forêts communales

Réponse publiée le 10 février 2003
23 septembre 2002

Question écrite n° 3011 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : Conseil constitutionnel

Réponse publiée le 27 janvier 2003
23 septembre 2002

Question écrite n° 3010 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Réponse publiée le 11 novembre 2002
16 septembre 2002

Question écrite n° 2714 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : défense : personnel

Réponse publiée le 2 décembre 2002
16 septembre 2002

Question écrite n° 2655 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : défense : personnel

Réponse publiée le 3 février 2003
16 septembre 2002

Question écrite n° 2654 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : culture et communication : personnel

Réponse publiée le 10 mars 2003
9 septembre 2002

Question écrite n° 2483 de M. René Dosière

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : commissions administratives paritaires

Réponse publiée le 2 mars 2004
9 septembre 2002

Question écrite n° 2442 de M. René Dosière

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments génériques

Réponse publiée le 26 avril 2005
9 septembre 2002

Question écrite n° 2441 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : personnel

Réponse publiée le 18 novembre 2002

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M. René Dosière

Questions posées (archives)