M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 septembre 2002

Question écrite n° 2440 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : intérieur : personnel

Réponse publiée le 27 janvier 2003
9 septembre 2002

Question écrite n° 2439 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : outre-mer : personnel

Réponse publiée le 3 février 2003
9 septembre 2002

Question écrite n° 2438 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : équipement, transports et logement : personnel

Réponse publiée le 17 février 2003
9 septembre 2002

Question écrite n° 2396 de M. René Dosière

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : supplément familial de traitement

Réponse publiée le 24 février 2003
2 septembre 2002

Question écrite n° 2193 de M. René Dosière

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 29 décembre 2003
2 septembre 2002

Question écrite n° 2191 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : économie : personnel

Réponse publiée le 10 mars 2003
2 septembre 2002

Question écrite n° 2190 de M. René Dosière

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Réponse publiée le 18 novembre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2189 de M. René Dosière

Rubrique : impôts locaux

Titre : impôts directs

Réponse publiée le 4 novembre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2188 de M. René Dosière

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : PEGC

Réponse publiée le 23 décembre 2002
29 avril 2002

Question écrite n° 75706 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : outre-mer : fonctionnement

Question sans réponse

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M. René Dosière

Questions posées (archives)