M. Jean-Michel Dubernard

Union pour un Mouvement Populaire

Rhône (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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22 juin 1998

Question écrite n° 15846 de M. Jean-Michel Dubernard

Rubrique : justice

Titre : psychologues experts

Réponse publiée le 24 août 1998
15 juin 1998

Question écrite n° 15656 de M. Jean-Michel Dubernard

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 28 septembre 1998
29 avril 1998

Question orale sans débat n° 314 de M. Jean-Michel Dubernard

Rubrique : politique extérieure

Titre : eau

Réponse publiée le 6 mai 1998
27 avril 1998

Question écrite n° 13451 de M. Jean-Michel Dubernard

Rubrique : industrie

Titre : optique et lunetterie

Réponse publiée le 9 novembre 1998
20 avril 1998

Question écrite n° 13350 de M. Jean-Michel Dubernard

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions sociales

Réponse publiée le 1er juin 1998
2 avril 1998

Question au Gouvernement n° 499 de M. Jean-Michel Dubernard

Rubrique : établissements de santé

Titre : schéma d'organisation sanitaire

Question posée en séance
2 mars 1998

Question écrite n° 11020 de M. Jean-Michel Dubernard

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 8 février 1999
26 janvier 1998

Question écrite n° 9327 de M. Jean-Michel Dubernard

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 6 avril 1998
22 janvier 1998

Question au Gouvernement n° 325 de M. Jean-Michel Dubernard

Rubrique : recherche

Titre : INSERM

Question posée en séance
15 décembre 1997

Question écrite n° 7970 de M. Jean-Michel Dubernard

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : avoir fiscal

Réponse publiée le 20 juillet 1998

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M. Jean-Michel Dubernard

Questions posées (archives)