• 13 mars 2007

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  Question écrite n° 120659 de M. Pierre Ducout

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : conseillers d'orientation

  Question sans réponse
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115292 de M. Pierre Ducout

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Question sans réponse
• 8 novembre 2006

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  Question au Gouvernement n° 2977 de M. Pierre Ducout

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : politique énergétique

  Question posée en séance
• 26 septembre 2006

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  Question écrite n° 104777 de M. Pierre Ducout

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : professeurs

  Question sans réponse
• 23 mai 2006

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  Question écrite n° 95365 de M. Pierre Ducout

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 10 octobre 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88979 de M. Pierre Ducout

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 2 mars 2006

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  Question au Gouvernement n° 2548 de M. Pierre Ducout

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : GDF

  Question posée en séance
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84777 de M. Pierre Ducout

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83584 de M. Pierre Ducout

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : ENA

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81919 de M. Pierre Ducout

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 21 mars 2006