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Réponse publiée le 15 février 2005
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18 janvier 2005Rubrique : enseignement supérieurTitre : CAPESRéponse publiée le 8 février 2005
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Réponse publiée le 24 mai 2005
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18 janvier 2005Rubrique : enseignement secondaire : personnelTitre : non-enseignantsRéponse publiée le 1er mars 2005
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18 janvier 2005Rubrique : professions de santéTitre : médecinsQuestion sans réponse
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18 janvier 2005Rubrique : sécurité routièreTitre : amendesRéponse publiée le 3 mai 2005
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18 janvier 2005Rubrique : sécurité publiqueTitre : sécurité des biens et des personnesRéponse publiée le 25 octobre 2005
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18 janvier 2005Rubrique : logementTitre : réglementationRéponse publiée le 12 avril 2005
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11 janvier 2005Rubrique : enseignement agricoleTitre : fonctionnementRéponse publiée le 20 septembre 2005
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11 janvier 2005Rubrique : consommationTitre : étiquetage informatifRéponse publiée le 8 mars 2005