• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24313 de M. Yves Durand

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : éducation nationale et recherche : personnel

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 21 décembre 1998

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  Question écrite n° 23224 de M. Yves Durand

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 22 novembre 1999
• 2 novembre 1998

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  Question écrite n° 20906 de M. Yves Durand

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 30 novembre 1998
• 14 octobre 1998

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  Question au Gouvernement n° 815 de M. Yves Durand

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Question posée en séance
• 21 septembre 1998

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  Question écrite n° 19291 de M. Yves Durand

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : éducateurs

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 17 juin 1998

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  Question orale sans débat n° 438 de M. Yves Durand

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : PAP

  Réponse publiée le 24 juin 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14742 de M. Yves Durand

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 2 avril 1998

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  Question au Gouvernement n° 494 de M. Yves Durand

  Rubrique : armes

  Titre : détention

  Question posée en séance
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9149 de M. Yves Durand

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : compensation financière entre régimes

  Question sans réponse
• 15 janvier 1998

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  Question au Gouvernement n° 308 de M. Yves Durand

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Question posée en séance