• 30 août 2005

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  Question écrite n° 72592 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70732 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

  Réponse publiée le 18 octobre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70731 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : associations

  Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

  Réponse publiée le 6 septembre 2005
• 19 juillet 2005

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  Question écrite n° 70388 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 19 juillet 2005

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  Question écrite n° 70387 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : CNAF

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 19 juillet 2005

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  Question écrite n° 70186 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : France Télévisions

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69602 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 16 août 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69601 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : sports

  Titre : aviation légère

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69596 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 13 septembre 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69464 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 2 mai 2006