Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Éric Diard et plusieurs de ses collègues relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers (n° 3991) et examen de la proposition de loi

Audition, ouverte à la presse, de M. Martial Saddier en qualité de président du Conseil national de l'air
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution de M. Pierre Morange, et plusieurs de ses collègues, tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux modalités de fonctionnement, au financement ainsi qu'à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France et notamment la ligne A du RER (n° 3259) et examen de la proposition de résolution

Table ronde, ouverte à la presse, sur l'accès à l'eau avec la participation de M. André Flajolet, président du Comité national de l'eau et de M. Philippe Guettier, conseiller dans le cadre de la mission du VIe Forum mondial de l'eau, de M. Alexis Delaunay, directeur du contrôle des usages et de l'action territoriale de l'ONEMA, de M. Jean Philippe Torterotot, secrétaire de l'association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE), de M. Igor Semo, directeur des relations institutionnelles de Lyonnaise des Eaux, vice-président de la fédération professionnelle (FP2E) et du Partenariat Français pour l'Eau (PFE), membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)

Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur les gaz et huile de schiste (MM. François-Michel Gonnot et Philippe Martin, rapporteurs)

Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Drouet, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales, de M. Dominique Libault, directeur à la direction de la sécurité sociale, et de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Audition, ouverte à la presse, de M. David Appia, président de l'Agence française pour les investissements internationaux
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Chriqui, directeur général du Centre d'analyse stratégique (CAS)
Informations relatives à la commission

Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le bilan de la conférence de Cancun et la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF

Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Gest, président du Conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF)

Présentation du rapport de la mission d'information sur les marchés de quotas d'émission de gaz à effet de serre (M. Philippe Martin, président, M. François-Michel Gonnot, rapporteur)