M. Albert Facon

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (14^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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12 juin 2000

Question écrite n° 47558 de M. Albert Facon

Rubrique : police

Titre : restructuration

Réponse publiée le 28 août 2000
5 juin 2000

Question écrite n° 47314 de M. Albert Facon

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 23 octobre 2000
5 juin 2000

Question écrite n° 47313 de M. Albert Facon

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 4 décembre 2000
5 juin 2000

Question écrite n° 47312 de M. Albert Facon

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
5 juin 2000

Question écrite n° 47311 de M. Albert Facon

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : infirmiers anesthésistes

Réponse publiée le 2 octobre 2000
29 mai 2000

Question écrite n° 46871 de M. Albert Facon

Rubrique : communes

Titre : finances

Réponse publiée le 31 juillet 2000
22 mai 2000

Question écrite n° 46474 de M. Albert Facon

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG et CRDS

Réponse publiée le 25 décembre 2000
15 mai 2000

Question écrite n° 46133 de M. Albert Facon

Rubrique : politique extérieure

Titre : relations financières

Réponse publiée le 17 juillet 2000
1er mai 2000

Question écrite n° 45724 de M. Albert Facon

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Réponse publiée le 21 août 2000
17 avril 2000

Question écrite n° 45060 de M. Albert Facon

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Question sans réponse

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M. Albert Facon

Questions posées (archives)