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Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur pour la politique culturelle extérieure de la France (ouverte à la presse)
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Compte-rendu de la mission d'observation électorale de M. Christian Ménard au Kosovo 2
Table ronde sur l'avenir du Kosovo, en présence de M. Jacques Rupnik, directeur de recherches à Sciences-Po, M. Jean-Arnault Dérens, rédacteur en chef du Courrier des Balkans et M. Philippe Lefort, directeur de l'Europe continentale au ministère des affaires étrangères et européennes 4
Informations relatives à la commission 13 -
Grèce : approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République hellénique relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure (n° 2316) M. Jean-Luc Reitzer, rapporteur 2
Venezuela : approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela relatif au statut de leurs forces armées dans le cadre de la coopération militaire (n° 2710) M. Jean-Michel Ferrand, rapporteur 9 -
Table ronde sur les déséquilibres monétaires internationaux et leur régulation en présence de M. Olivier Pastré, professeur d'économie à l'Université de Paris VIII et M. Nicolas Bouzou, directeur d'études à l'école de droit et de management de l'Université Paris II Assas (ouverte à la presse)
République tchèque : approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tchèque sur l'échange de données et la coopération en matière de cotisations et de lutte contre la fraude aux prestations de sécurité sociale (n° 2504) M. Jean-Pierre Kucheida, rapporteur 11
Tribunal international du droit de la mer : adhésion à l'accord sur les privilèges et immunités (n° 2772) M. Jean-Pierre Kucheida, rapporteur 13 Roumanie : approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Roumanie relatif à l'assistance et à la coopération en matière de protection et de sécurité civiles dans les situations d'urgence (n° 2727) M. Rudy Salles, rapporteur. 18 -
Audition de M. Joseph Maïla, directeur de la prospective du ministère des affaires étrangères et européennes sur la question des chrétiens d'Orient (ouverte à la presse)
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Audition du général Michel Aoun, chef du Courant patriotique libre
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Audition de M. Sebastián Piñera, Président de la République du Chili
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Roumanie : accord relatif à une coopération en vue de la protection des mineurs roumains isolés sur le territoire de la République française et à leur retour dans leur pays d'origine ainsi qu'à la lutte contre les réseaux d'exploitation concernant les mineurs (n° 2503) Mme Chantal Bourragué, rapporteure
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Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'OMC
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Examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la gestion de la dette sociale (n° 2781) (M. Jean-Luc Warsmann)
Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (n° 2780) (M. Éric Ciotti, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Informations relatives à la Commission
Vaucluse (3e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)