M. Jean-Pierre Foucher

Union pour la démocratie française-Alliance

Hauts-de-Seine (12^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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10 novembre 1997

Question écrite n° 5884 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : logement

Titre : immeubles collectifs

Réponse publiée le 13 avril 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5751 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 15 décembre 1997
3 novembre 1997

Question écrite n° 5740 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : transports urbains

Titre : titres de transport

Réponse publiée le 4 mai 1998
13 octobre 1997

Question écrite n° 4459 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : Grand Palais

Réponse publiée le 10 novembre 1997

6 octobre 1997

Question écrite n° 4271 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 2 mars 1998
6 octobre 1997

Question écrite n° 4270 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 8 décembre 1997
6 octobre 1997

Question écrite n° 4269 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : professions de santé

Titre : Infirmiers en psychiatrie

Réponse publiée le 3 novembre 1997
6 octobre 1997

Question écrite n° 4268 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : métiers d'art

Réponse publiée le 1er décembre 1997

6 octobre 1997

Question écrite n° 4267 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 15 décembre 1997
6 octobre 1997

Question écrite n° 4266 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : santé

Titre : sida

Réponse publiée le 5 janvier 1998

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