• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30294 de M. Michel Françaix

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30291 de M. Michel Françaix

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30290 de M. Michel Françaix

  Rubrique : famille

  Titre : PACS

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 15 décembre 2003

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  Question orale sans débat n° 504 de M. Michel Françaix

  Rubrique : industrie

  Titre : sidérurgie

  Réponse publiée le 17 décembre 2003
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29333 de M. Michel Françaix

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : chèques

  Question sans réponse
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29112 de M. Michel Françaix

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28550 de M. Michel Françaix

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Réponse publiée le 3 février 2004
• 6 novembre 2003

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  Question au Gouvernement n° 902 de M. Michel Françaix

  Rubrique : presse et livres

  Titre : AFP

  Question posée en séance
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27501 de M. Michel Françaix

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24559 de M. Michel Françaix

  Rubrique : marchés financiers

  Titre : Bourse

  Question sans réponse