Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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10 février 2004

Question écrite n° 33284 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens

Réponse publiée le 1er juin 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33164 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'appareillage

Réponse publiée le 19 juillet 2005
6 janvier 2004

Question orale sans débat n° 532 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : filière socio-éducative

Réponse publiée le 7 janvier 2004
3 décembre 2003

Question au Gouvernement n° 961 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : avortement

Titre : IVG

Question posée en séance
24 novembre 2003

Question écrite n° 28777 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements publics

Question sans réponse
20 octobre 2003

Question écrite n° 26624 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : veuves

Réponse publiée le 17 novembre 2003
15 octobre 2003

Question au Gouvernement n° 810 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : équilibre financier

Question posée en séance
29 septembre 2003

Question écrite n° 25457 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 10 novembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25332 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 27 octobre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22808 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : logement

Titre : ANAH

Réponse publiée le 10 novembre 2003

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)