Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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27 décembre 1999

Question écrite n° 39183 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : associations

Titre : bénévolat

Réponse publiée le 27 mars 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38242 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 10 juillet 2000
15 novembre 1999

Question écrite n° 37315 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Question sans réponse
25 octobre 1999

Question écrite n° 36422 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 24 janvier 2000
27 septembre 1999

Question écrite n° 35172 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : transports routiers

Titre : chauffeurs routiers

Réponse publiée le 1er novembre 1999
20 septembre 1999

Question écrite n° 34879 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : handicapés

Titre : tourisme et loisirs

Question sans réponse
2 août 1999

Question écrite n° 33637 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 18 octobre 1999
2 août 1999

Question écrite n° 33635 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 29 novembre 1999
26 juillet 1999

Question écrite n° 33194 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : sécurité publique

Titre : services d'incendie et de secours

Réponse publiée le 11 octobre 1999
19 juillet 1999

Question écrite n° 32950 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe à l'essieu

Réponse publiée le 15 novembre 1999

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)