Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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23 novembre 1998

Question écrite n° 21788 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 25 janvier 1999
16 novembre 1998

Question écrite n° 21611 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 7 décembre 1998
16 novembre 1998

Question écrite n° 21582 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : assurance invalidité décès

Titre : pensions

Réponse publiée le 22 février 1999
9 novembre 1998

Question écrite n° 21282 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 25 janvier 1999
9 novembre 1998

Question écrite n° 21185 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets médicaux

Réponse publiée le 17 décembre 2001
21 septembre 1998

Question écrite n° 19439 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 4 janvier 1999
14 septembre 1998

Question écrite n° 19011 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement

Titre : parents d'élèves

Réponse publiée le 28 septembre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 18998 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 12 octobre 1998
6 juillet 1998

Question écrite n° 16723 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 24 août 1998
6 juillet 1998

Question écrite n° 16619 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : écoles

Réponse publiée le 5 octobre 1998

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)