Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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6 juillet 1998

Question écrite n° 16563 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière animation

Réponse publiée le 10 août 1998
15 juin 1998

Question écrite n° 15636 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 3 septembre 2001
3 juin 1998

Question orale sans débat n° 406 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : voirie

Titre : RN 17

Réponse publiée le 10 juin 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14535 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : moyens de paiement

Titre : chèques

Réponse publiée le 8 juin 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14534 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 17 août 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14222 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : médaille d'honneur du travail

Réponse publiée le 6 juillet 1998
29 avril 1998

Question orale sans débat n° 322 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 6 mai 1998
13 avril 1998

Question écrite n° 13090 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : maîtres auxiliaires

Réponse publiée le 29 juin 1998
1er avril 1998

Question au Gouvernement n° 483 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : établissements de santé

Titre : schéma d'organisation sanitaire

Question posée en séance
9 mars 1998

Question écrite n° 11075 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : étrangers

Titre : algériens

Réponse publiée le 1er juin 1998

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)