M. André Gerin

Gauche démocrate et républicaine

Rhône (14^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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27 janvier 2003

Question écrite n° 10824 de M. André Gerin

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 23 juin 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10687 de M. André Gerin

Rubrique : politique extérieure

Titre : États-Unis

Réponse publiée le 24 février 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10444 de M. André Gerin

Rubrique : heure légale

Titre : heure d'été et heure d'hiver

Réponse publiée le 10 mars 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10328 de M. André Gerin

Rubrique : presse et livres

Titre : correspondants locaux

Réponse publiée le 17 mars 2003
13 janvier 2003

Question écrite n° 10169 de M. André Gerin

Rubrique : publicité

Titre : panneaux publicitaires

Réponse publiée le 28 avril 2003
13 janvier 2003

Question écrite n° 10128 de M. André Gerin

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : bicyclettes

Réponse publiée le 5 mai 2003
13 janvier 2003

Question écrite n° 10041 de M. André Gerin

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 5 mai 2003
6 janvier 2003

Question écrite n° 9971 de M. André Gerin

Rubrique : étrangers

Titre : élèves

Réponse publiée le 17 mars 2003
6 janvier 2003

Question écrite n° 9970 de M. André Gerin

Rubrique : Parlement

Titre : ordre du jour

Réponse publiée le 10 février 2003
6 janvier 2003

Question écrite n° 9969 de M. André Gerin

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 3 février 2003

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M. André Gerin

Questions posées (archives)