M. André Gerin

Gauche démocrate et républicaine

Rhône (14^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 novembre 1998

Question écrite n° 21718 de M. André Gerin

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 19 avril 1999
16 novembre 1998

Question écrite n° 21562 de M. André Gerin

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question sans réponse
9 novembre 1998

Question écrite n° 21244 de M. André Gerin

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 13 décembre 1999
9 novembre 1998

Question écrite n° 21243 de M. André Gerin

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Question close sans réponse le 25 janvier 1999
2 novembre 1998

Question écrite n° 21107 de M. André Gerin

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 25 janvier 1999
2 novembre 1998

Question écrite n° 21106 de M. André Gerin

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : écoles

Réponse publiée le 8 février 1999
19 octobre 1998

Question écrite n° 20463 de M. André Gerin

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 1er février 1999
19 octobre 1998

Question écrite n° 20365 de M. André Gerin

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 15 mars 1999
12 octobre 1998

Question écrite n° 20198 de M. André Gerin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 22 février 1999
12 octobre 1998

Question écrite n° 20197 de M. André Gerin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 1er février 1999

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M. André Gerin

Questions posées (archives)