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Réponse publiée le 7 juin 2005
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5 octobre 2004Rubrique : rapatriésTitre : politique à l'égard des rapatriésRéponse publiée le 14 décembre 2004
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28 septembre 2004Rubrique : défenseTitre : GIAT-IndustriesRéponse publiée le 7 décembre 2004
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14 septembre 2004Rubrique : fonction publique hospitalièreTitre : cadresQuestion sans réponse
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Réponse publiée le 30 janvier 2007
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3 août 2004Rubrique : handicapésTitre : taux d'invaliditéRéponse publiée le 30 novembre 2004
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20 juillet 2004Rubrique : patrimoine culturelTitre : archéologieRéponse publiée le 26 octobre 2004
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15 juin 2004Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : radioRéponse publiée le 14 septembre 2004
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19 mai 2004Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : réformeQuestion posée en séance
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29 avril 2004Rubrique : enseignementTitre : politique de l'éducationQuestion posée en séance