Mme Paulette Guinchard

Socialiste

Doubs (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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12 janvier 1998

Question écrite n° 8610 de Mme Paulette Guinchard

Rubrique : communes

Titre : comptabilité

Réponse publiée le 23 février 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7724 de Mme Paulette Guinchard

Rubrique : politique sociale

Titre : surendettement

Réponse publiée le 27 avril 1998
11 décembre 1997

Question au Gouvernement n° 253 de Mme Paulette Guinchard

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Question posée en séance
8 décembre 1997

Question écrite n° 7336 de Mme Paulette Guinchard

Rubrique : arts et spectacles

Titre : théâtres nationaux

Réponse publiée le 12 janvier 1998
23 octobre 1997

Question au Gouvernement n° 103 de Mme Paulette Guinchard

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Question posée en séance
13 octobre 1997

Question écrite n° 4471 de Mme Paulette Guinchard

Rubrique : professions de santé

Titre : Infirmiers en psychiatrie

Réponse publiée le 1er décembre 1997
6 octobre 1997

Question écrite n° 4020 de Mme Paulette Guinchard

Rubrique : préretraites

Titre : agriculture

Réponse publiée le 29 décembre 1997
15 septembre 1997

Question écrite n° 3002 de Mme Paulette Guinchard

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : politique et réglementation

Réponse publiée le 8 décembre 1997
8 septembre 1997

Question écrite n° 2847 de Mme Paulette Guinchard

Rubrique : établissements de santé

Titre : service public hospitalier

Réponse publiée le 1er juin 1998
1er septembre 1997

Question écrite n° 2609 de Mme Paulette Guinchard

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Réponse publiée le 2 février 1998

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Mme Paulette Guinchard

Questions posées (archives)