M. Pierre Hellier

Union pour un Mouvement Populaire

Sarthe (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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19 octobre 1998

Question écrite n° 20410 de M. Pierre Hellier

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : réforme

Réponse publiée le 14 juin 1999
12 octobre 1998

Question écrite n° 20212 de M. Pierre Hellier

Rubrique : enseignement

Titre : équipements

Réponse publiée le 25 janvier 1999
28 septembre 1998

Question écrite n° 19473 de M. Pierre Hellier

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : PAH

Réponse publiée le 21 décembre 1998
21 septembre 1998

Question écrite n° 19418 de M. Pierre Hellier

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : éducateurs

Réponse publiée le 9 novembre 1998
10 août 1998

Question écrite n° 18150 de M. Pierre Hellier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 octobre 1998
29 juin 1998

Question écrite n° 16282 de M. Pierre Hellier

Rubrique : gendarmerie

Titre : gendarmes

Réponse publiée le 31 août 1998
22 juin 1998

Question écrite n° 15958 de M. Pierre Hellier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 8 février 1999
22 juin 1998

Question écrite n° 15957 de M. Pierre Hellier

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxes foncières

Réponse publiée le 23 novembre 1998
22 juin 1998

Question écrite n° 15791 de M. Pierre Hellier

Rubrique : sécurité sociale

Titre : affiliation

Réponse publiée le 5 octobre 1998
15 juin 1998

Question écrite n° 15645 de M. Pierre Hellier

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 21 décembre 1998

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M. Pierre Hellier

Questions posées (archives)