M. Philippe Houillon

Les Républicains

Val-d'Oise (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 juillet 2003

Question écrite n° 22789 de M. Philippe Houillon

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
14 juillet 2003

Question écrite n° 22019 de M. Philippe Houillon

Rubrique : organisations internationales

Titre : Conseil de l'Europe

Réponse publiée le 25 août 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20649 de M. Philippe Houillon

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : boues

Réponse publiée le 10 février 2004
18 juin 2003

Question au Gouvernement n° 727 de M. Philippe Houillon

Rubrique : droit pénal

Titre : commissions rogatoires

Question posée en séance
26 mai 2003

Question écrite n° 19159 de M. Philippe Houillon

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dysphasie

Réponse publiée le 21 juillet 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 18097 de M. Philippe Houillon

Rubrique : architecture

Titre : architectes

Réponse publiée le 18 août 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 17177 de M. Philippe Houillon

Rubrique : sports

Titre : équitation

Réponse publiée le 28 juillet 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15907 de M. Philippe Houillon

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 26 mai 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14540 de M. Philippe Houillon

Rubrique : justice

Titre : Cour de cassation

Réponse publiée le 2 juin 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14395 de M. Philippe Houillon

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : indemnité de résidence

Réponse publiée le 16 juin 2003

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M. Philippe Houillon

Questions posées (archives)