M. Robert Hue

Communiste

Val-d'Oise (5^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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6 avril 1998

Question écrite n° 12878 de M. Robert Hue

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 6 juillet 1998
6 avril 1998

Question écrite n° 12782 de M. Robert Hue

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : EDF et GDF : pensions de réversion

Réponse publiée le 27 avril 1998
6 avril 1998

Question écrite n° 12736 de M. Robert Hue

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 27 avril 1998
6 avril 1998

Question écrite n° 12703 de M. Robert Hue

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 18 mai 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 11005 de M. Robert Hue

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels

Réponse publiée le 29 juin 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10037 de M. Robert Hue

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 27 avril 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9974 de M. Robert Hue

Rubrique : enseignements artistiques

Titre : associations

Réponse publiée le 20 avril 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9922 de M. Robert Hue

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : enseignement secondaire

Réponse publiée le 20 avril 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9921 de M. Robert Hue

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 13 avril 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9919 de M. Robert Hue

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 1er juin 1998

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M. Robert Hue

Questions posées (archives)