M. Robert Hue

Communiste

Val-d'Oise (5^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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3 janvier 2000

Question écrite n° 39650 de M. Robert Hue

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Question sans réponse
6 décembre 1999

Question écrite n° 38495 de M. Robert Hue

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : chargés d'enseignement

Réponse publiée le 10 janvier 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38494 de M. Robert Hue

Rubrique : impôts et taxes

Titre : associations

Réponse publiée le 23 juillet 2001
6 décembre 1999

Question écrite n° 38441 de M. Robert Hue

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : ciné-clubs

Réponse publiée le 21 février 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38362 de M. Robert Hue

Rubrique : prestations familiales

Titre : caisses

Réponse publiée le 31 juillet 2000
29 novembre 1999

Question écrite n° 38188 de M. Robert Hue

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Réponse publiée le 21 février 2000
29 novembre 1999

Question écrite n° 38076 de M. Robert Hue

Rubrique : handicapés

Titre : transports

Réponse publiée le 28 février 2000
1er novembre 1999

Question écrite n° 36816 de M. Robert Hue

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : guides

Réponse publiée le 10 janvier 2000
18 octobre 1999

Question écrite n° 36316 de M. Robert Hue

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 12 février 2001
18 octobre 1999

Question écrite n° 36315 de M. Robert Hue

Rubrique : drogue

Titre : établissements de soins

Réponse publiée le 7 février 2000

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M. Robert Hue

Questions posées (archives)